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Site officiel des Maires de Meuse
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Bienvenue sur le site des Maires de Meuse
Coopération intercommunale

 Etude de l'Assemblée des Communautés de France "Fusions 2017 : bilan des SDCI et nouvelle typologie des communautés"

 Refonte de la carte intercommunale, transferts de compétences : la réforme de se fera pas sans le soutien des élus locaux - 26 janvier 2016

 Projet de schéma départemental de coopération intercommunale du département de la Meuse (Réservé aux adhérents : Cliquer sur "SDCI Présentation complète de la Préfecture")

 Déclaration des Maires et Présidents d'Intercommunalités Une intercommunalité de projet librement choisie pour renforcer l’efficacité des communes - 16 Avril 2015

 Loi du 9 Mars 2015 autorisant un accord local au sein d'un EPCI

 Invalidation des accords locaux sur le nombre et la répartition des sièeges dans les intercommunalités - 20 Juin 2014

 Compétences des communautés de communes et forêts

 Conduite de tracteur sans permis specifique par les employés des intercommunalités

 Contrat local ou intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance fiche de la préfecture

 Bilan statistique des EPCI à fiscalité propre au 1er janvier 2018

 Guide pratique de la DGCL "Attributions de compensation"

 Bulletin d'information statistique de la DGCL

 Réforme de la dotation d'intercommunalité

IntercoActu

N°119 du mardi 11 décembre 2018

N°53 du mardi 27 novembre 2018

N°52 du mardi 13 novembre 2018

 N°51 du mardi 30 octobre 2018

 N°50 du mardi 16 octobre 2018

 N°49 du mardi 2 octobre 2018

 N°48 du mardi 18 septembre 2018

 N°104 du mardi 4 septembre 2018

 N°46 du mardi 17 juillet 2018

N°45 du mardi 3 juillet 2018

N°44 du mardi 19 juin 2018

N°43 du mardi 5 juin 2018

N°42 du mercredi 23 mai 2018

N°41 du mercredi 2 mai 2018

N°40 du mardi 17 avril 2018

N°38 du mardi 3 avril 2018

N°37 du mardi 20 mars 2018

N°36 du mardi 6 mars 2018

N°35 du mardi 20 février 2018

N°34 du mardi 6 février 2018

N°33 du mardi 23 janvier 2018

 N°32 du mardi 9 janvier 2018

 Guide La mutualisation au service des communes, des intercommunalités et de leurs établissements - Mai 2015

Association Départementale des Maires de la Meuse - 14, Avenue du Général de Gaulle 55100 Verdun - Tél. : 03.29.84.51.05 - Fax : 09.70.32.69.36 - Port. : 06.52.39.59.46 - Mail : admm55@orange.fr - SIRET N°389 202 359 00029 - Code APE : 9499Z
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