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Site officiel des Maires de Meuse
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Organisation et gestion communale

  Guide Tiers-lieux et collectivités

 Guide "L'assurance des collectivités territoriales"

 Guide du Conseil National du Bruit "Constat d'infraction sans mesurage des bruits de voisinage"

   La lettre des Maires de Meuse - Janvier 2024

  La lettre des Maires de Meuse - Octobre 2023

  La lettre des Maires de Meuse - Avril 2023

 La Lettre des Maires de Meuse - Janvier 2023


Carte des mairies équipées d'un dispositif de recueil en Meuse

 Circulaire relative au port du Bleuet de France lors des cérémonies officielles

 Note de l'AMF "la divagation des chats et campagne de stérilisation dans la commune"

 Chats libres

  Le cheval dans la commune : opportunité économique, écologique et sociale

 Guide "Décider du nom d'un lieu"

Panorama des communes nouvelles : septembre 2022

 Séance de conseil municipal et procuration en cours de séance

 Participation aux délibérations d'un conseiller municipal intéressé

La consignation

 10 mesures pour assurer sa sécurité numérique

Méthode clé en main pour sensibiliser les agents des collectivités à la Cybersécurité

 Guide "Obligations et responsabilités des collectivités locales en matière de cybersécurité"

 Guide "Cybersécurité : toutes les communes et intercommunalités sont concernées"

 Evaluer la sécurité numérique de votre collectivité en 10 points

 Mise en garde par Orange sur les démarchages abusifs liés à la fibre

  Présentation d'outils logiciels liés à la dématérialisation : SPL-DEMAT


Guide pédagogique relatif aux règlements de services d'eau

 Cahier du réseau la délégation de service public d'eau potable

GEMAPI : l'AMF demande un réexamen complet de cette compétence

 Memento "La commune et l'égalité Femme/Homme"

 Guide "Comment favoriser l'accès au vote des personnes handicapées ?"

 Le récolement des archives communales suite aux élections municipales

 Outil mis à disposition des petites communes (moins de 2500 habitants) pour l'impression des cartes électorales

 Instruction en cas d'écart d'état-civil entre la pièce d'identité et les données de l'électeur figurant sur sa carte électorale et la liste d'émargement

  Liste des titres d'identité acceptés lors des opérations électorales (Reservé aux adhérents)


Guide juridique "Législation funéraire à l'attention des collectivités locales"

 Guide des recommandations relatives aux urnes funéraires et aux sites cinéraires

 Guide juridique relatif à la législation funéraire

 Arrêté du 23 août 2010 portant définition du modèle de devis applicable aux prestations fournies par les opérateurs funéraires

 Dossier départemental des risques majeurs de la Meuse

Modèle de Dossier d'information communale sur les risques majeurs (DICRIM)

 Guide "Gestion d'une crise inondation"

 Guide de la sécurité pour les maires : comment répondre aux situations quotidiennes

Guide du maire 2020 de l'Association des maires de France (résreve à nos adhérents)

 Maire et signes distinctifs

 Fiche de procédure - Soins psychiatriques sans consentement

 Mise à disposition gratuite d'un véhicule portant en contrepartie des annonces publicitaires

Guide à l'attention des maires

 Dossier de presse : Journée nationale d’action des communes de France - 9 Septembre 2015

 Journée Nationale d'Action Calendrier et guide pratique d'utilisation des outils mis à jour le 21 Août 2015

 Diaporama "J'aime ma Commune"

La laïcité : territoriaux, nous agissons

 Article Maire-info "Le vade-mecum Laicité est un outil d'aide à la décision, rappelle l'AMF" - 25 Novembre 2015

 Laïcité Vade-mecum de l'AMF - Novembre 2015

 Guide de l'Observatoire de la Laicite "Laicite et collectivites locales" - Juillet 2015

 Rapport annuel de l'Observatoire de la Laïcite 2014-2015 - Juin 2015

 Synthèse des Assises - Mobilisation de l'école et de ses partenaires pour les valeurs de la République - 12 Mai 2015

 Dossier de presse - Grande mobilisation de l'Ecole pour les valeurs de la République - Février 2015

 Grande mobilisation pour les valeurs de la République - Annonce des mesures - 22 Janvier 2015

 Communiqué de presse de l'AMF "Laïcité - L'AMF mobilisée et force de propositions" - 15 Janvier 2015

 Charte de la Laïcité à l’École - 9 Septembre 2013

Guide des bonnes pratiques de sécurisation d'un évènement sur la voie publique

 Guide sur le prix dans les marchés publics

 Le guide pour "rebondir avec les marchés publics"

 Guide de la dématérialisation des marchés publics pour les acheteurs au 1er octobre 2018

Dématérialisation des marchés publics : anticiper la généralisation prévue au 1er octobre 2018 (Réservé aux adhérents)

Le mini-guide pour bien choisir l'architecte et son équipe

  Kit pour renforcer les mariages simulés (Réservé aux adhérents)

 Etude "Les citoyens au coeur des services publics : quelles initiatives pour les associer davantage ?"

La boîte à outils "des démarches de participation citoyenne"

 Trame pour le PCS

Guide Prévision et anticipation des crues et des inondations

 Plan communal de sauvegarde

 Pouvoirs de police du maire : Verbaliser par procès-verbal électronique (PVE)

 Fiche Maire : La Politique de prévention de la délinquance : principes généraux

 Fiche Maire : Les outils de la Politique de prévention de la délinquance

 Fiche Maire : le Rappel à l'ordre

 Protéger, garantir et servir. La feuille de route du minitère de l'Intérieur

 Guide pratique du rappel à l'ordre - Juillet 2012

 Contrat local ou intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance fiche de la préfecture

 Livret de prévention du Maire - Février 2013

 Plaquette de la Gendarmerie nationale : "Pour un engagement solidaire"

 Test cambriolage "Suis-je bien protégé contre le cambriolage ?"

Rapport du Sénat " Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation" Avril 2017

 Signes indicateurs de basculement vers la radicalisation

 Formulaire à remplir - Signaler une situation inquiétante / Obtenir un renseignement / Etre écouté dans vos démarches etc.

 Note de l'AMF : Prévention de la radicalisation - 27 Novembre 2015

 Cahier pratique de la radicalisation - Octobre 2015

 Prévention de la radicalisation - Kit de formation 2° édition - Septembre 2015

 Travaux des auditeurs : Radicalisation islamiste et filières djihadistes - Prévenir, détecter et traiter - Juillet 2015

 Comment prévenir la radicalisation - Brochure du Ministère de l'Intérieur

 Décret n°2015-671 du 15 juin 2015 relatif à la procédure d’alerte des collectivités territoriales et établissements publics de coopération intercommunale sur les dépôts de marques auprès de l'INPI

 Article Maire-info : "Dès demain, les collectivités pourront demander la protection de leur nom" - 17 Juin 2015

 Utiliser une adresse mail privée pour sa collectivité, une mauvaise pratique risquée par la Gazette - 3 Mai 2015

 Protocole à l'usage des maires

 Réponse à la question "Enlèvement de cadavres d'animaux sur la voie publique"

 Réponse à la question "Entretien des caniveaux"

 Fin des tarifs réglementés ; Les critères d'éligibilité changent, EDF vous accompagne

 Guide "cartes de stationnement pour les personnes handicapées"

 Guide "infractions à la réglementation sur les déchets, sanctions administratives et constats pénaux à l'usage des communes"

 Guide des débits de boissons

 Hygiène en milieu rural : guide à l'usage des maires

 Reliure des registres communaux

 Le petit guide du foncier nourricier

 Guide pratique pour un approvisionnement durable et de qualité

 Guide pratique pour des prestations intégrant des produits durables et de qualité

Lutte contre le gaspillage alimentaire et la gestion des déchets dans la restauration collective

Guide de l'achat public "Etude, programmation et équipement des locaux de restauration collective"

 Guide " Les transferts de compétences entre collectivités"

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 Circulaire "Dévolution au préfet d'un droit de dérogation aux normes réglementaires"

 Synthèse de l'étude "violences contre les maires"